Avec les nouveaux enjeux de transition \u00e9nerg\u00e9tique et \u00e9cologique des territoires, l’urbanisme local doit s’adapter \u00e0 travers la modernisation des plans locaux d’urbanisme.<\/p>\n
Depuis le 1er janvier 2016, un d\u00e9cret<\/a> propose aux collectivit\u00e9s de nouveaux outils pour l’\u00e9laboration des r\u00e8glements de PLU. Il leur\u00a0propose aussi, \u00a0\u00e0 travers les orientations d\u2019am\u00e9nagement et de programmation, de nouvelles possibilit\u00e9s pour mieux traduire leur projet de territoire dans leur PLU et pour mieux r\u00e9pondre aux aspirations des habitants et des acteurs de l\u2019urbanisme. La modernisation du contenu est progressive et s\u2019applique au fil des nouvelles \u00e9laborations de PLU ou de leur r\u00e9vision.<\/p>\n Ce d\u00e9cret vise, pour l’essentiel, \u00a0\u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 un besoin g\u00e9n\u00e9ral de clarification, de mise en coh\u00e9rence et de lisibilit\u00e9 des r\u00e8gles d\u2019urbanisme, pour en faciliter l\u2019utilisation et la traduction op\u00e9rationnelle. Il\u00a0r\u00e9affirme le lien entre le projet de territoire, la r\u00e8gle et sa justification, par la traduction des objectifs structurants auxquels doit r\u00e9pondre le PLU\u00a0:<\/p>\n Afin d’accompagner les collectivit\u00e9s, le minist\u00e8re du logement et de l’habitat durable a \u00e9labor\u00e9 un guide formulant 20 propositions qui se d\u00e9clinent autour de plusieurs principes directeurs concernant l\u2019utilisation du document :<\/p>\n Les principes directeurs s\u2019attachent \u00e9galement \u00e0 r\u00e9affirmer les objectifs nationaux :<\/p>\n Ce guide pr\u00e9sente ainsi les nouvelles d\u00e9clinaisons possibles pour traduire un projet de territoire dans un r\u00e8glement de PLU et ses orientations d\u2019am\u00e9nagement et de programmation (OAP) au regard des objectifs nationaux et des attentes des porteurs de projets de construction.<\/p><\/blockquote>\n Il s\u2019adresse aux techniciens des collectivit\u00e9s, des bureaux d\u2019\u00e9tude et de l\u2019\u00c9tat, auteurs de PLU ou PLUi et concerne uniquement les mesures issues du d\u00e9cret relatif a la partie r\u00e9glementaire du livre Ier du code de l\u2019urbanisme et portant modernisation du contenu des plans locaux d\u2019urbanisme<\/a>.<\/p>\n Pour en savoir davantage :\u00a0<\/strong><\/p>\n Acc\u00e9der au Guide de la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme<\/a><\/p>\n Fiches techniques :<\/strong><\/p>\n Fiche 01 – Mesures transitoires (PDF- 114.6\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 02 – La structure et le contenu du r\u00e8glement (PDF- 137.7\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 03 – Le rapport de pr\u00e9sentation, un contenu renforc\u00e9 (PDF- 137.5\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 04 – Les principes g\u00e9n\u00e9raux d\u2019\u00e9criture du r\u00e8glement (PDF- 199.1\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 05 – Les orientations d\u2019am\u00e9nagement et de programmation (OAP) (PDF- 141.8\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 06 – R\u00e9forme des destinations de constructions (PDF- 295.4\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 07 – Le zonage (PDF- 182\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 08 – Les zones de renvoi au RNU dans un PLUi (PDF- 105.7\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 09 – Repr\u00e9sentations graphiques r\u00e9glementaires et illustratives (PDF- 155.6\u00a0ko)<\/a><\/p>\n Fiche 10 – Secteurs comportant des r\u00e8gles alternatives (PDF- 219.2\u00a0ko)<\/a><\/p>\n\n
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