{"id":259,"date":"2015-12-07T10:27:49","date_gmt":"2015-12-07T09:27:49","guid":{"rendered":"http:\/\/sjfu.fr\/intranet\/?page_id=259"},"modified":"2016-02-10T16:04:21","modified_gmt":"2016-02-10T15:04:21","slug":"pratique-de-la-collegialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/actions-syndicales\/autonomie-independance\/pratique-de-la-collegialite\/","title":{"rendered":"Pratique de la coll\u00e9gialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

Pr\u00e9sentation des r\u00e9sultats<\/a> de l’enqu\u00eate sur la pratique de la coll\u00e9gialit\u00e9 au sein des chambres r\u00e9gionales et territoriales des comptes.<\/p>\n

\"Nicolas<\/a>

Nicolas Ferru, vice-pr\u00e9sident du SJFu, pr\u00e9sente les r\u00e9sultats de l’enqu\u00eate sur la pratique de la coll\u00e9gialit\u00e9 lors du congr\u00e8s du SJFu en d\u00e9cembre 2015<\/p><\/div>\n

En compl\u00e9ment des r\u00e9sultats g\u00e9n\u00e9raux, une analyse par CRTC est pr\u00e9sent\u00e9e sur la base d\u2019une analyse de quelques questions jug\u00e9es les plus significatives (une dizaine). Elle n\u2019est pas exhaustive.<\/p>\n

Quelques pr\u00e9cautions m\u00e9thodologiques.<\/p>\n

Rappel\u00a0: le questionnaire est anonyme.<\/p>\n

Le nombre de r\u00e9ponses au questionnaire est significatif. N\u00e9anmoins, il peut \u00eatre variable selon les chambres. En g\u00e9n\u00e9ral 30 \u00e0 40 %.<\/p>\n

Sont \u00e9cart\u00e9es de l\u2019analyse les CRC dans lesquelles le taux de r\u00e9ponse est inf\u00e9rieur \u00e0 30 %. En fait il n\u2019y en a qu\u2019une, Midi-pyr\u00e9n\u00e9es.<\/p>\n

Sont \u00e9galement \u00e9cart\u00e9es les chambres ultramarines. En effet, il n\u2019est pas possible de les distinguer dans le questionnaire.<\/p>\n

Les CRC dans lesquelles des probl\u00e8mes de fonctionnement de la coll\u00e9gialit\u00e9 se posent ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9es en essayant de faire ressortir les faits saillants, et sans trop s\u2019attarder sur les situations ambivalentes, ou moins nettes.<\/p>\n

 <\/p>\n

Q5 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La r\u00e9partition entre d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 en section, en pl\u00e9ni\u00e8re et en formation restreinte vous parait-elle satisfaisante.<\/u><\/strong><\/p>\n

    \n
  1. Oui, tout \u00e0 fait d\u2019accord<\/li>\n
  2. Oui, mais cette r\u00e9partition peut encore \u00eatre am\u00e9lior\u00e9e<\/li>\n
  3. Non, mais c\u2019est difficile de faire mieux en raison de contraintes objectives<\/li>\n
  4. Non, des progr\u00e8s significatifs doivent encore \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 cette r\u00e9partition<\/li>\n
  5. NSP<\/li>\n
  6. Autre<\/li>\n<\/ol>\n

    Sur cette question, nous avions tout de m\u00eame pr\u00e8s de 20 % de coll\u00e8gues qui estimaient que cette r\u00e9partition n\u2019\u00e9tait pas bonne, et encore 27 % qui jugeaient qu\u2019elle pouvait \u00eatre am\u00e9lior\u00e9e.<\/p>\n

    C\u2019est une probl\u00e9matique qui concerne pratiquement toutes les CRC. Il n\u2019y a qu\u2019en Normandie o\u00f9 l\u2019ensemble des coll\u00e8gues estiment que la r\u00e9partition ne pose aucun probl\u00e8me (7 coll\u00e8gues, r\u00e9ponse A).<\/p>\n

    On trouve en ARA une proportion importante de coll\u00e8gues qui indiquent que la r\u00e9partition n\u2019est pas satisfaisante (r\u00e9ponses non, C et D\u00a0: 9 sur 16)<\/p>\n

     <\/p>\n

    Q6 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Estimez-vous que le nombre de participants \u00e0 la formation de d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est\u00a0:<\/u><\/strong><\/p>\n

      \n
    1. Trop nombreux<\/li>\n
    2. Satisfaisant<\/li>\n
    3. Insuffisant<\/li>\n
    4. NSP<\/li>\n<\/ol>\n

      65 % des coll\u00e8gues estiment que cette r\u00e9partition est safisfaisante. Les autres estiment que le nombre de pr\u00e9sents au d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est trop ou pas assez important, dans une proportion proche de l\u2019ordre de 10 %.<\/p>\n

      L\u2019analyse des r\u00e9ponses par CRC fait ressortir un certain nombre de CRC pour lesquelles les coll\u00e8gues indiquent qu\u2019il n\u2019y a pas de probl\u00e8me\u00a0: Alsace, Centre, Corse, Languedoc Roussillon, Pays de Loire.<\/p>\n

      Pour le reste, les r\u00e9ponses A ou C sont peu nombreuses au sein d\u2019une m\u00eame chambre, et parfois contradictoires (au sein d\u2019une m\u00eame CRC, certains estiment que les participants aux d\u00e9lib\u00e9r\u00e9s sont trop nombreux et d\u2019autres pas assez).<\/p>\n

       <\/p>\n

      Q7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Estimez-vous que la r\u00e9partition des personnes qui participent \u00e0 la formation de d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est :<\/u><\/strong><\/p>\n

        \n
      1. Al\u00e9atoire<\/li>\n
      2. Organis\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 b\u00e2tir un rapport de force d\u00e9termin\u00e9<\/li>\n
      3. Organis\u00e9e de fa\u00e7on \u00e0 \u00eatre neutre<\/li>\n
      4. Autre<\/li>\n<\/ol>\n

         <\/p>\n

        Pour 65 % des coll\u00e8gues, la r\u00e9partition est al\u00e9atoire ou organis\u00e9e de fa\u00e7on \u00e0 \u00eatre neutre. 11,6 % des coll\u00e8gues estiment qu\u2019il y a u probl\u00e8me.<\/p>\n

        Dans la plupart des chambres, les coll\u00e8gues indiquent que cette r\u00e9partition ne pose pas de probl\u00e8me. Dans 5 CRC, un seul coll\u00e8gue remet en cause la composition de la formation de d\u00e9lib\u00e9r\u00e9.<\/p>\n

        Il n\u2019y a que deux CRC au sein desquels les critiques sont plus nombreuses\u00a0(r\u00e9ponses B) : Aquitaine (3 coll\u00e8gues sur 11) et Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes (7 sur 16).<\/p>\n

        Q8 Estimez-vous que les d\u00e9lib\u00e9r\u00e9s permettent d\u2019am\u00e9liorer les rapports, d\u00e9cisions et avis de la chambre\u00a0?<\/u><\/strong><\/p>\n

          \n
        1. Oui tout \u00e0 fait d\u2019accord<\/li>\n
        2. Oui, ils contribuent \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration des productions de la chambre<\/li>\n
        3. Non, mais ils permettent d\u2019\u00e9viter les erreurs<\/li>\n
        4. Non, ils n\u2019apportent pas de valeur ajout\u00e9e vis-\u00e0-vis du rapport d\u2019instruction et des conclusions<\/li>\n
        5. NSP<\/li>\n<\/ol>\n

           <\/p>\n

          78 % des coll\u00e8gues r\u00e9pondent oui \u00e0 cette question, et 20 % non.<\/p>\n

           <\/p>\n

          Dans certaines CRC, les coll\u00e8gues sont plus sceptiques sur l\u2019utilit\u00e9 du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9\u00a0: Bourgogne, Bretagne, Champagne-Ardennes Lorraine et PACA. Dans ces CRC, les coll\u00e8gues qui r\u00e9pondent \u00ab\u00a0non\u00a0\u00bb constituent au moins un quart des r\u00e9pondants (trois ou quatre coll\u00e8gues selon les CRC).<\/p>\n

          Q 10\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Estimez-vous que votre avis est pris en compte lors des d\u00e9lib\u00e9r\u00e9s\u00a0?<\/u><\/strong><\/p>\n

            \n
          1. Oui tout \u00e0 fait d\u2019accord<\/li>\n
          2. Oui, mais quelquefois ce n\u2019est pas le cas<\/li>\n
          3. Non, j\u2019estime que mes avis ne sont pas suffisamment pris en compte<\/li>\n
          4. Non, mes avis ne comptent pas<\/li>\n
          5. NSP<\/li>\n<\/ol>\n

            Les r\u00e9ponses n\u00e9gatives ne sont pas tr\u00e8s nombreuses (9 sur 142). Toutefois, elles repr\u00e9sentent un quart des r\u00e9pondants en NPDC (3 sur 11).<\/p>\n

            Q 11\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Estimez-vous que les d\u00e9lib\u00e9r\u00e9s auxquels vous participez sont correctement anim\u00e9s\u00a0?<\/u><\/strong><\/p>\n

              \n
            1. Oui ils sont correctement anim\u00e9s<\/li>\n
            2. Oui, mais la parole pourrait \u00eatre mieux distribu\u00e9e<\/li>\n
            3. Non, la parole n\u2019est pas assez bien distribu\u00e9e<\/li>\n
            4. Non, les d\u00e9cisions sont prises sans v\u00e9ritable d\u00e9bat contradictoire<\/li>\n
            5. Autre<\/li>\n<\/ol>\n

              Les coll\u00e8gues estiment globalement que les d\u00e9lib\u00e9r\u00e9s sont correctement anim\u00e9s (64 % et 16 % sur les deux premi\u00e8res questions).<\/p>\n

              Dans une seule CRC, les r\u00e9ponses n\u00e9gatives atteignent un quart des r\u00e9pondant\u00a0: la CRC NPDC. 4 coll\u00e8gues (sur 11) ont r\u00e9pondu que les d\u00e9cisions \u00e9taient prises sans v\u00e9ritable d\u00e9bat contradictoire.<\/p>\n

               <\/p>\n

              Q 16 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Estimez-vous que le r\u00f4le de la coll\u00e9gialit\u00e9 est suffisamment valoris\u00e9 au sein de votre chambre\u00a0?<\/u><\/strong><\/p>\n

                \n
              1. A) Oui tout \u00e0 fait d\u2019accord<\/li>\n
              2. B) Oui, plut\u00f4t d\u2019accord<\/li>\n
              3. C) Non, plut\u00f4t pas d\u2019accord<\/li>\n
              4. D) Non, pas du tout d\u2019accord<\/li>\n
              5. E) Je ne sais pas<\/li>\n<\/ol>\n

                Dans les CRC suivantes, plus d\u2019un quart des coll\u00e8gues r\u00e9pondent \u00ab\u00a0non\u00a0\u00bb\u00a0:\u00a0 Auvergne RA (4 sur 16)\u00a0; Bourgogne (4 sur 12)\u00a0; Bretagne (4 sur 11)\u00a0; NPDC (8 sur 11).<\/p>\n

                 <\/p>\n

                Q 19\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Au sein de votre chambre, vous arrive-t-il de constater que la r\u00e9daction des rapports, avis et d\u00e9cisions s\u2019\u00e9carte des positions arr\u00eat\u00e9es en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 en d\u00e9naturer le sens\u00a0?<\/u><\/strong><\/p>\n

                  \n
                1. A) Jamais<\/li>\n
                2. B) Quelquefois<\/li>\n
                3. C) Fr\u00e9quemment<\/li>\n
                4. D) Je ne sais pas<\/li>\n<\/ol>\n

                  La plupart des coll\u00e8gues ont r\u00e9pondu \u00ab\u00a0jamais\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0quelquefois\u00a0\u00bb \u00e0 cette question. Un petit nombre r\u00e9pond \u00ab\u00a0fr\u00e9quemment\u00a0\u00bb (9). Toutefois, sur ces 9 r\u00e9ponses, 4 sont concentr\u00e9es en NPDCP (sur 11 r\u00e9pondants).<\/p>\n

                  Q21\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Si de telles modifications sont apport\u00e9es, vous semblent-elles justifi\u00e9es par des \u00e9l\u00e9ments substantiels (erreur d\u2019analyse, erreur mat\u00e9rielle\u2026)<\/u><\/strong><\/p>\n

                    \n
                  1. Oui, elles sont toujours dument justifi\u00e9es<\/li>\n
                  2. Oui, elles sont justifi\u00e9es dans la plupart des cas<\/li>\n
                  3. Non, elles ne sont pas suffisamment justifi\u00e9es<\/li>\n
                  4. Non, elles apparaissent arbitraires<\/li>\n
                  5. Je ne sais pas<\/li>\n
                  6. Autre<\/li>\n<\/ol>\n

                    45 % des coll\u00e8gues estiment que ces modifications peuvent \u00eatre justifi\u00e9es, et 22 % non (soit 30 coll\u00e8gues). Ce n\u2019est pas n\u00e9gligeable.<\/p>\n

                    Ces noms repr\u00e9sentent un quart des r\u00e9ponses au moins dans les CRC ARA (4 sur 16), en Bretagne (5 sur 11), en LR (2 sur 6), et en NPDC (8 sur 11).<\/p>\n

                     <\/p>\n

                    Q 22\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Avec laquelle de ces propositions \u00eates-vous le plus en accord (respect du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9)<\/u><\/strong><\/p>\n

                      \n
                    1. A) Au sein de ma chambre, le sens du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est respect\u00e9<\/li>\n
                    2. B) Au sein de ma chambre, il arrive que la r\u00e9daction des rapports s\u2019\u00e9loigne du sens du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, mais les modifications sont g\u00e9n\u00e9ralement pertinentes.<\/li>\n
                    3. C) Au sein de ma chambre, il arrive parfois que le sens du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 ne soir pas respect\u00e9 sans motif valable<\/li>\n
                    4. D) Au sein de ma chambre, le sens du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est trop souvent d\u00e9natur\u00e9.<\/li>\n
                    5. E) NSP<\/li>\n<\/ol>\n

                      21 % ont coch\u00e9 les r\u00e9ponses C et D (29 personnes).<\/p>\n

                      On retrouve un quart au moins de r\u00e9ponses C et D dans les CRC suivantes\u00a0: ARA (4 sur 16) Bretagne (4 sur 11), Corse (mais 1 coll\u00e8gue sur 3 seulement), et\u00a0 NPDCP (9 sur 11).<\/p>\n

                      A l\u2019inverse, dans certaines chambres, tous les coll\u00e8gues estiment que le d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est respect\u00e9\u00a0: Alsace et Centre.<\/p>\n

                      Pour les autres chambres, il convient de regarder au cas par cas.<\/p>\n

                      Q 25 Le secret du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 est un principe fondamental dans les juridictions financi\u00e8res. Avez-vous \u00e9t\u00e9 t\u00e9moins d\u2019enfreintes \u00e0 ce principe\u00a0?<\/u><\/strong><\/p>\n

                        \n
                      1. A) Jamais<\/li>\n
                      2. B) De mani\u00e8re occasionnelle<\/li>\n
                      3. C) De mani\u00e8re r\u00e9currente<\/li>\n
                      4. D) NSP<\/li>\n<\/ol>\n

                        Un nombre significatif de coll\u00e8gues ont \u00e9t\u00e9 t\u00e9moins de manquements \u00e0 ce principe (32 %). A peu pr\u00e8s toutes les CRC sont concern\u00e9es, sauf Alsace , Pays de Loire et Midi Pyr\u00e9n\u00e9es.<\/p>\n

                        La CRC ou le plus de difficult\u00e9s sont signal\u00e9s est Bourgogne\/Franche-comt\u00e9.<\/p>\n

                         <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                        Pr\u00e9sentation des r\u00e9sultats de l’enqu\u00eate sur la pratique de la coll\u00e9gialit\u00e9 au sein des chambres r\u00e9gionales et territoriales des comptes. En compl\u00e9ment des r\u00e9sultats g\u00e9n\u00e9raux, une analyse par CRTC est pr\u00e9sent\u00e9e sur la base d\u2019une analyse de quelques questions jug\u00e9es les plus significatives (une dizaine). Elle n\u2019est pas exhaustive. QuelquesRead the Rest…<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":55,"menu_order":10,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-259","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/259","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=259"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/259\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":349,"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/259\/revisions\/349"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/55"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sjfu.fr\/intranet\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=259"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}