<\/p>\n
Le SJF a organis\u00e9 le 13 f\u00e9vrier un bureau commun avec les deux syndicats de magistrats administratifs : le Syndicat de la juridiction administrative (SJA) et l’Union syndicale des magistrats administratifs (USMA).<\/p>\n
Les secr\u00e9taires g\u00e9n\u00e9raux de la Cour des comptes et du Conseil d\u2019Etat \u00e9changent r\u00e9guli\u00e8rement sur les sujets de gestion des corps des magistrats des CRTC, des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel. <\/p>\n
L\u2019objet de la r\u00e9union est d\u2019\u00e9changer pour d\u00e9finir des enjeux communs, auxquels il sera ensuite possible d\u2019associer les magistrats judiciaires pour affirmer une certaine id\u00e9e de la Justice, pour r\u00e9fl\u00e9chir aux \u00e9volutions et au bon positionnement de des juridictions.<\/p>\n
<\/p>\n
Le fonctionnement des conseils sup\u00e9rieurs et le dialogue social<\/u><\/strong><\/p>\n Le SJF a soulign\u00e9 sa d\u00e9ception quant au fonctionnement du conseil sup\u00e9rieur des chambres r\u00e9gionales des comptes au regard des textes qui semblent lui accorder une place importante, du fait de sa coexistence avec le Conseil sup\u00e9rieur de la Cour des comptes, de sa composition, et du pouvoir pr\u00e9pond\u00e9rant du Premier Pr\u00e9sident dans le processus d\u00e9cisionnel. Il est rare que les avis des repr\u00e9sentants des magistrats soient compris et suivis. Un exemple en est la demande d\u2019un bilan annuel du conseil sup\u00e9rieur, \u00e0 laquelle il a \u00e9t\u00e9 r\u00e9pondu qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une initiative inutile pour laquelle la Cour n\u2019avait pas de moyens. <\/p>\n La concertation sociale obtenue par le bureau pr\u00e9c\u00e9dent s\u2019av\u00e8re aussi d\u00e9cevante. Pour les questions techniques, le SJF est consult\u00e9 pour apporter une expertise au risque de se voir opposer ensuite les difficult\u00e9s soulev\u00e9es. Quelques points avancent mais de fa\u00e7on limit\u00e9e. Pour ce qui est susceptible d\u2019avoir un impact sur la r\u00e9mun\u00e9ration, les mobilit\u00e9s, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certaines fonctions, la discussion est difficile. <\/p>\n Pour garantir la coh\u00e9rence du discours syndical, le pr\u00e9sident et les 2 vice-pr\u00e9sidents sont \u00e9lus au Conseil sup\u00e9rieur. Par ailleurs, le SJF rencontre l\u2019administration 3 \u00e0 4 fois par an. Le dernier entretien avec le Premier Pr\u00e9sident a \u00e9t\u00e9 obtenu cinq mois apr\u00e8s la demande des repr\u00e9sentants du syndicat. Enfin, des groupes de travail associant des magistrats sont constitu\u00e9s sans la moindre information du SJF.<\/p>\n Parmi les revendications historiques du SJF pour r\u00e9former le Conseil sup\u00e9rieur figurent la parit\u00e9, la reddition d\u2019avis conformes et la transparence sur les crit\u00e8res de promotion et de nomination.<\/p>\n Les syndicats des magistrats administratifs ont soulign\u00e9 que leur conseil sup\u00e9rieur (CSTACAA) a bien \u00e9volu\u00e9 ces derni\u00e8res ann\u00e9es. Jusqu\u2019en 2014, il n\u2019\u00e9tait pas rare de recevoir les documents la veille ou l\u2019avant-veille, ce qui n\u2019offrait pas la possibilit\u00e9 d\u2019un travail utile sur les textes propos\u00e9s ou l\u2019analyse des situations individuelles. Depuis, le mode de fonctionnement est meilleur. Un dialogue en amont a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli, notamment sur les propositions de nomination (au moins une semaine \u00e0 l\u2019avance). Les r\u00e9unions pr\u00e9paratoires ne sont pas formalis\u00e9es mais les situations sont discut\u00e9es et des explications donn\u00e9es, avec une possibilit\u00e9 d\u2019ajouts ou de retraits de dossiers.<\/p>\n Par ailleurs en 2016, le conseil sup\u00e9rieur a vu ses pr\u00e9rogatives \u00e9tendues : il rend d\u00e9sormais un avis conforme sur les nominations des pr\u00e9sidents de TA. Un conseil sup\u00e9rieur a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 pour le Conseil d\u2019Etat (qui se prononce notamment sur les chefs des CAA, qui sont conseillers d\u2019Etat). Des efforts de transparence sur la doctrine ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s m\u00eame si une clarification reste n\u00e9cessaire sur certains points.<\/p>\n Le CSTA se r\u00e9unit tous les mois. Il donne des avis l\u00e9gistiques plus nombreux que le Conseil sup\u00e9rieur des CRTC (le Conseil d\u2019Etat le saisit parfois quand le Gouvernement \u00ab oublie \u00bb, \u00e0 l’inverse de la Cour), m\u00eame s\u2019il est assez peu suivi. Il est consult\u00e9 chaque d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e sur la r\u00e9partition des moyens entre les juridictions. Une relation de confiance existe avec le pr\u00e9sident de la mission d\u2019inspection qui instruit les recours contre les \u00e9valuations. Il participe au recrutement de l’ensemble des magistrats dans le cadre d\u2019une commission qui est une \u00e9manation du CSTA et qui fait office de jury (d\u00e9tachement, militaire, TE, etc.) et o\u00f9 les deux organisations syndicales sont repr\u00e9sent\u00e9es. Le CSTA valide les propositions retenues. Par comparaison, le processus de recrutement des d\u00e9tach\u00e9s dans les juridictions financi\u00e8res a beaucoup \u00e9tonn\u00e9 le SJA et l\u2019USMA du fait de son caract\u00e8re opaque et peu cadr\u00e9.<\/p>\n Le dialogue social a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 difficile pour le SJA et l\u2019USMA. Il s\u2019est am\u00e9lior\u00e9 apr\u00e8s la publication d\u2019un barom\u00e8tre social (\u00e9t\u00e9 2017) command\u00e9 par l\u2019administration et r\u00e9alis\u00e9 par un cabinet, \u00e0 l\u2019origine con\u00e7u pour r\u00e9pondre aux sondages r\u00e9alis\u00e9s pr\u00e9alablement par les organisations syndicales. Les r\u00e9sultats de cette enqu\u00eate ont \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s n\u00e9gatifs, notamment sur l\u2019image du Conseil d\u2019Etat et ses relations avec les juridictions administratives. Ils ont abouti \u00e0 la constitution de deux groupes de travail, sur le d\u00e9roulement de carri\u00e8re et la proc\u00e9dure d\u2019\u00e9valuation d\u2019une part, sur la communication, l\u2019information et la concertation d\u2019autre part. SJA et USMA regrettent l\u2019absence d\u2019un groupe sur les charges de travail m\u00eame si un rapport a \u00e9t\u00e9 produit sur le sujet par la mission d\u2019inspection des juridictions administratives. Les premiers constats sont int\u00e9ressants et seront publi\u00e9s dans les semaines \u00e0 venir. Les syndicats seront vigilants \u00e0 la mise en \u0153uvre effective des recommandations formul\u00e9es.<\/p>\n Ce dialogue fait l\u2019objet de 3 ou 4 r\u00e9union par an. Il permet de faire passer des messages, avec des limites toutefois (th\u00e9matiques limit\u00e9es pour ne pas empi\u00e9ter sur les sujets des groupes de travail) et des d\u00e9cisions qui interviennent parfois avant les discussions (suppression des croix dans l\u2019\u00e9valuation, suppression du crit\u00e8re de l\u2019anciennet\u00e9 dans les promotions avec un rectificatif quelques jours apr\u00e8s suite aux r\u00e9actions).<\/p>\n Parmi les th\u00e9matiques des groupes de travail figurent les charges de travail, les risques psycho-sociaux, l\u2019emploi de l\u2019aide \u00e0 la d\u00e9cision, t\u00e9l\u00e9-recours (outil de d\u00e9mat\u00e9rialisation qui a servi \u00e0 d\u00e9porter des t\u00e2ches du greffe aux magistrats, avec ensuite la diminution des effectifs de ces derniers. La mise en \u0153uvre de cet outil, laiss\u00e9 \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation du pr\u00e9sident, donne lieu \u00e0 des situations tr\u00e8s diff\u00e9renci\u00e9es et a souvent \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s mal v\u00e9cue), la justice administrative de demain.<\/p>\n Les organisations syndicales des magistrats administratifs si\u00e8gent au CHSCT, contrairement au SJF, et participent aux visites de services. Le CHSCT se r\u00e9unit trois fois par an. Il permet de discuter des RPS, des conditions de travail, des arr\u00eats maladie des magistrats, mais aussi d\u2019\u00e9changer avec les personnels de greffe. Des comptes rendus sont syst\u00e9matiquement envoy\u00e9s, notamment aux pr\u00e9sidents de juridiction.<\/p>\n <\/p>\n Le d\u00e9crochage grille indiciaire<\/u><\/strong><\/p>\n Le SJF constate que les questions de d\u00e9roulement de carri\u00e8re, inscrites \u00e0 l\u2019agenda social, ont fait l\u2019objet d\u2019une fin de non-recevoir de l\u2019administration sous pr\u00e9texte d\u2019avoir d\u00e9j\u00e0 obtenu des effectifs suppl\u00e9mentaires (sans garantie quant \u00e0 l\u2019affectation effective en CRTC) et un nouveau r\u00e9gime indemnitaire. Aucune avanc\u00e9e n\u2019est pour l\u2019heure possible.<\/p>\n Il est toutefois constat\u00e9 un d\u00e9crochage par rapport aux administrateurs civils et une r\u00e9duction des d\u00e9bouch\u00e9s du corps (la pr\u00e9sidence des CRC importantes est r\u00e9serv\u00e9e aux membres de la Cour et il est possible que les postes de VP suivent prochainement la m\u00eame tendance). Si la situation des conseillers de CRC et des jeunes premiers conseillers est globalement satisfaisante, un d\u00e9crochage appara\u00eet vers 45-50 ans sans d\u00e9bouch\u00e9s hors des petites CRC et avec des probl\u00e8mes d\u2019acc\u00e8s aux \u00e9chelons sp\u00e9ciaux.<\/p>\n Le SJA souligne que ce d\u00e9crochage est moins sensible mais tout aussi r\u00e9el (pas trop d\u2019effet de patinage gr\u00e2ce aux promotions de carri\u00e8re, avec en 2021 effet d\u2019aubaine pour des raisons d\u00e9mographiques). \u2013 C\u2019est plut\u00f4t l\u2019acc\u00e8s au grade de pr\u00e9sident qui pose probl\u00e8me (220-230 personnes). La plupart finissent leur carri\u00e8re en B Bis. L\u2019acc\u00e8s au C est r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 certains postes (60 : Paris, CNDA), tout comme le D (pr\u00e9sident de CA de 5 \u00e0 9 chambres et VP du TA Paris, soit 20 postes) ou le E (pr\u00e9sident de CA de plus de 9 chambres). Les membres du Conseil d\u2019Etat se gardent les pr\u00e9sidences de Paris et Versailles, mais tendant \u00e0 aller de plus en plus en province m\u00eame s\u2019il n\u2019y a pas vraiment de probl\u00e8me pour placer les membres du corps TACAA.<\/p>\n Les contraintes et l\u2019absence d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e9conomique de la mobilit\u00e9 g\u00e9ographique impos\u00e9e pour une pr\u00e9sidence TA\/CA est un \u00e9l\u00e9ment dissuasif pour de nombreux magistrats. Par ailleurs, il existe un certain patinage sur les \u00e9chelons B Bis et C pour les \u00ab petits \u00bb pr\u00e9sidents.<\/p>\n Le manque d\u2019attractivit\u00e9 du corps, constat\u00e9 par les syndicats, est en contradiction avec le discours tenu sur la mobilit\u00e9.<\/p>\n <\/p>\n Le r\u00e9gime indemnitaire<\/u><\/strong><\/p>\n L\u2019USMA et le SJA soulignent que les moyennes de r\u00e9gime indemnitaire distribu\u00e9 aux magistrat administratifs figurent dans le bilan social, ce qui n\u2019est pas le cas pour les CRTC. La SG du Conseil d\u2019Etat a insist\u00e9 aupr\u00e8s des syndicats sur le fait que l\u2019abondement du r\u00e9gime indemnitaire ne pouvait qu\u2019\u00eatre soumise \u00e0 l\u2019augmentation de la part variable, du fait notamment d\u2019une directive du minist\u00e8re des Finances, en coh\u00e9rence avec le discours tenu par la Cour des comptes pour la mise en place du nouveau r\u00e9gime indemnitaire des CRTC. Le Conseil d\u2019Etat n\u2019a pas encore ouvert le chantier de la r\u00e9novation du r\u00e9gime indemnitaire, mais les deux organisations suivent la situation des CRTC avec attention.<\/p>\n Le SJF pr\u00e9pare un bilan sur ce nouveau r\u00e9gime indemnitaire, qui sera pr\u00e9sent\u00e9 au conseil sup\u00e9rieur du 14 mars. <\/p>\n <\/p>\n Les parcours et les carri\u00e8res<\/u><\/strong><\/p>\n Le SJF pr\u00e9sente les carences de l\u2019administration en mati\u00e8re de mobilit\u00e9 (peu d\u2019offres diffus\u00e9es et aucun accompagnement) et les r\u00e9ponses qu\u2019il commence \u00e0 apporter, dont l\u2019invitation d\u2019un cabinet de consultants au Congr\u00e8s et sans doute un travail \u00e0 venir pour conna\u00eetre les possibilit\u00e9s offertes aux magistrats, la d\u00e9signation de correspondants pour activer les r\u00e9seaux et am\u00e9liorer la diffusion des offres.<\/p>\n Un pr\u00e9sident de CRC a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 par la Cour pour formuler des propositions sur la mobilit\u00e9, sans suite. Un groupe de travail est aussi annonc\u00e9 sur le sujet.<\/p>\n Les juridictions administratives ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un bureau des conseils et mobilit\u00e9s qui a bien fonctionn\u00e9 (profilage, aide aux CV, accompagnement effectif) mais ce n\u2019est plus le cas. Il ne fait que diffuser certaines des offres disponibles \u00e0 la BIEP et, comme il s\u2019occupe des recrutements dans les TA\/CAA, est compl\u00e8tement accapar\u00e9 par des aspects de gestion administrative.<\/p>\n La mission d\u2019accompagnement du Conseil d\u2019Etat, \u00e9quivalent de la MICA \u00e0 la Cour, pourrait \u00eatre ouverte \u00e0 des magistrats exp\u00e9riment\u00e9s pour un 2\u00e8me<\/sup> d\u00e9tachement. Parall\u00e8lement, les d\u00e9tachements en CAA pourraient ne plus compter comme mobilit\u00e9 statutaire. D\u2019o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9 de disposer d\u2019autres pistes, bien que les syndicats s\u2019opposent \u00e0 cette restriction annonc\u00e9e par le Conseil d\u2019Etat. Le SJA souligne que la question de gestion de la d\u00e9mographie pr\u00e9vaut sur le profilage des carri\u00e8res, ainsi qu\u2019une volont\u00e9 manifeste de faire des magistrats des administrateurs qui font des aller-retours dans l\u2019administration pour s\u2019en inspirer.<\/p>\n Des \u00e9changes annuels sont organis\u00e9s avec le minist\u00e8re de la Justice pour pr\u00e9senter la mobilit\u00e9 judiciaire ainsi qu\u2019avec l\u2019administration pr\u00e9fectorale.<\/p>\n <\/p>\n La d\u00e9ontologie <\/u><\/strong><\/p>\n Le SJF discute actuellement avec le Pr\u00e9sident du Coll\u00e8ge de d\u00e9ontologie sur l\u2019encadrement de l\u2019expression des magistrats sur les r\u00e9seaux sociaux (une recommandation publi\u00e9e, une autre en cours). Pour le moment, le pr\u00e9sident du coll\u00e8ge estime que les magistrats doivent s’abstenir de s\u2019exprimer, y compris dans les cercles priv\u00e9s, de mani\u00e8re divergente ou fortement critique des positions officielles des juridictions financi\u00e8res. Le SJF ne partage pas cette approche si elle \u00e9tait impos\u00e9e et g\u00e9n\u00e9rale en faisant pr\u00e9valoir le principe de la libert\u00e9 individuelle expression sous r\u00e9serve des comportements et all\u00e9gations punis par la loi.<\/p>\n De son c\u00f4t\u00e9, le SJA a attaqu\u00e9 au contentieux la Charte de d\u00e9ontologie des juridictions administratives, modifi\u00e9e pour restreindre drastiquement la libert\u00e9 d\u2019expression des magistrats.<\/p>\n <\/p>\n Vers des Etats g\u00e9n\u00e9raux de la Justice<\/u><\/strong><\/p>\n Le SJF, le SJA et l’USMA ont fait le point sur les revendications des juridictions administratives et financi\u00e8res qu’il conviendrait de porter dans le cadre de propositions plus g\u00e9n\u00e9rales relatives au bon fonctionnement de la Justice en France.<\/p>\n Il est propos\u00e9 d\u2019associer \u00e0 cette d\u00e9marche les magistrats judiciaires, ce qui permettra \u00e9galement aux magistrats administratifs de renouer le dialogue avec leurs homologues, pour r\u00e9fl\u00e9chir ensemble au c\u0153ur du m\u00e9tier de juge et \u00e0 ses \u00e9volutions. <\/p>\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Le SJF a organis\u00e9 le 13 f\u00e9vrier un bureau commun avec les deux syndicats de magistrats administratifs : le Syndicat de la juridiction administrative (SJA) et l’Union syndicale des magistrats administratifs (USMA). 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