Agenda 2016

Calendrier 2016

Merci de ne pas diffuser ces documents à quiconque, même aux collègues syndiqués. Toute fuite d’information est susceptible de nuire à la négociation et donc aux intérêts des membres du corps.

Prenez connaissance de ces projets, posez des questions aux membres de la délégation, mais veillez aussi à ce que ces informations ne soient pas utilisées par un tiers à nos dépends.

Protocole d’accord relatif à la rénovation du régime indemnitaire

Comparaison de la version finale vis à vis de la version précédente (ci-dessous)

Projet de décret relatif à la rénovation du régime indemnitaire

Projet d’arrêté relatif à la rénovation du régime indemnitaire

Réunion du 9 novembre 2016 – Agenda social

Réunion du 9 novembre 2016 – Schéma triennal de formation

Réunion du 21 octobre 2016 – Agenda social

Réunion du 20 octobre 2016 – Modifications du CJF-Volet Métier

Réunion du 16 juin 2016

Réunion du 9 mai 2016