Élections en 2024 des représentants au Conseil supérieur des CRTC
Message du président du SJF aux adhérents, le 19 décembre 2023 :
Chères et chers collègues,
Le mandat des représentants élus au Conseil supérieur s’achève à la fin du mois de mars 2024. Des élections professionnelles vont donc être organisées par l’administration au début de l’année prochaine.
Traditionnellement, le SJF dépose une liste après un appel à candidature en interne. Pour être recevable, une liste doit comporter 12 noms :
– 4 conseillers présidents (2 titulaires et 2 suppléants)
– 6 premiers conseillers (3 titulaires, 3 suppléants)
– 2 conseillers (1 titulaire, 1 suppléant)
L’administration étudie par ailleurs la possibilité de déposer une liste complémentaire, dont les membres seront appelés à remplacer les élus démissionnaires en cours de mandat, notamment en cas de départ en mobilité.
Comme en 2018, et en conformité avec les orientations du Congrès permettant d’aligner autant que possible la composition du Bureau sur celle de la délégation au Conseil supérieur, l’ensemble des membres du Bureau qui le souhaitent figureront sur la liste présentée par le SJF.
À ce jour, un certain nombre de collègues du Bureau ont déjà fait part de leur souhait d’être inscrits sur cette liste.
Pour les conseillers présidents : Philippe Jamin, trésorier, élu sortant, Caroline Dupuis-Verbeke, membre du bureau, élue sortante.
Pour les premiers conseillers : Pierre Genève, président, élu sortant, Marc Simon, vice-président, Audrey Cavaillier, secrétaire générale, Laurent Catinaud, membre du bureau.
L’appel à candidature lancé aujourd’hui concerne donc les trois grades.
J’attire votre attention sur deux sujets d’importance :
1/ Nous devons poursuivre un objectif de parité au sein de notre liste, comme au sein du Bureau national, les élus au Conseil supérieur siégeant notamment au sein de nombreuses commissions, telles que la commission d’intégration des détachés et le jury du tour extérieur ;
2/ Les conditions d’éligibilité vont évoluer. Les collègues en détachement ne seront plus éligibles, mais le remplacement de ceux qui partiront sera facilité par le recours à une liste complémentaire ou à une élection partielle.
Les collègues membres d’autres corps mais détachés au sein des CRC sont éligibles mais les expériences passées ont montré qu’il pouvait être difficile de siéger au Conseil supérieur sous ce statut, notamment en cas de volonté de présenter l’intégration pendant le mandat d’élu.
Je vous demande de bien vouloir manifester votre intérêt pour un mandat au Conseil supérieur auprès du secrétariat général du SJF au plus tard le 12 janvier.
Le Bureau se réunira le 23 janvier pour arrêter la liste ou définir les modalités d’une consultation des adhérents s’il y a lieu.
Bien à vous,
Pierre Genève
Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Président du Syndicat des juridictions financières
Membre du conseil supérieur des chambres régionales des comptes